Accueil

Mentions légales

 

Editeur du site

L'atelier d'ébénisterie 

386 rue d'en Bas
FR-80650 VIGNACOURT

Tél. : 06 58 15 22 26

Entreprise artisanale gérée par M. Jean-Luc GODARD
SARL au capital social de 10 000,00 Euros – RCS Amiens B 519 516 546.

 

Eco-Mobilier

L'atelier d'ébénisterie de Vignacourt est enregistré au registre national des metteurs sur le marché d'éléments d'ameublement sous le numéro FR 016189. 

Application de l'article L541-10-1 10° du Code de l'environnement.

 

Eco-conception du site

Site conçu et réalisé par Isabelle Godard. Il obtient la note A concernant l'Ecoindex. Aujourd’hui, l’empreinte environnementale des nouvelles technologies représente plus de gaz à effet de serre que l’aviation civile.

Eco-conception

 

Hébergement

SAS OVH, au capital de 10 069 020 €, RCS Lille 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovhcloud.com

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, images, logos, créations, structure) est la propriété de L'Atelier d'Ébénisterie de Vignacourt, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les modèles, marqueteries et sculptures présentés sont des créations de l'atelier.

 

Protection des données et responsabilités

Protection des données :

Les données telles que les noms, adresses, téléphone, email, utilisées pour pouvoir traiter administrativement les demandes et réalisations de travaux restent uniquement en interne et ne sont ni divulguées ni vendues à des tiers ou autres entreprises. Les données sont détruites conformément aux obligations de durée de conservation de documents commerciaux et administratifs.

 

Responsabilités :

Les informations de ce site sont diffusées à titre indicatif et peuvent être modifiées ou améliorées sans préavis. Les liens vers d'autres sites sont sous la totale responsabilité de leurs propriétaires.